Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M40
AXEGAZ, SAS

Numéro de dépôt :
4042897
Date de dépôt :
27/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2023
M40 de AXEGAZ

Présentation de la marque M40

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXEGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXEGAZ domicilié(e) 120 rue Jean Jaurès - 92300 - Levallois-Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 377 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AXEGAZ, M. Alfonso Morriello domicilié(e) 120 rue Jean Jaurès - 92300 - Levallois-Perret - France.

La marque M40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M40 est expirée depuis le 27 octobre 2023.

AXEGAZ a également déposé les autres marques suivantes : EcoGNL-BioGNL , EcoLNG-BioLNG , AXEGAZ NATURELLEMENT LA OU VOUS ÊTES , LNG motion.eu , LNG Box , BIO GNV


AXEGAZ, SAS - 120 rue Jean Jaurès - 92300 - Levallois-Perret - France - SIREN 752377937


AXEGAZ, M. Alfonso Morriello - 120 rue Jean Jaurès - 92300 - Levallois-Perret - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;

Véhicules ;

Transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits).